Conditions Générales de Vente

Nos Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.vibroplaisir.fr est géré par la société FUEGO ONLINE BOUTIQUE dont le siège social est situé à 18 rue de Sartrouville, 95240 Cormeilles-en-Parisis, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro RCS 900 144 924 .

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par FUEGO ONLINE BOUTIQUE auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.vibroplaisir.fr, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre FUEGO ONLINE BOUTIQUE et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.vibroplaisir.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

FUEGO ONLINE BOUTIQUE se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre FUEGO ONLINE BOUTIQUE et le CLIENT.

• Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.vibroplaisir.fr ou via le Service Client

• Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.vibroplaisir.fr

• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.vibroplaisir.fr

• CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.vibroplaisir.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre FUEGO ONLINE BOUTIQUE et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.vibroplaisir.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société FUEGO ONLINE BOUTIQUE conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toute taxe comprise (T.T.C), TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

La société FUEGO ONLINE BOUTIQUE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.vibroplaisir.fr jusqu'au complet encaissement du prix par www.vibroplaisir.fr.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.vibroplaisir.fr se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.vibroplaisir.fr. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.vibroplaisir.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition.

Livraison à partir de 4,99€ OFFERTE dès 69€

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société FUEGO ONLINE BOUTIQUE se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.vibroplaisir.fr, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.vibroplaisir.fr est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

• 5.1 soit par carte bancaire : 

Les clients peuvent régler leurs commandes par carte bancaire via notre partenaire bancaire, Stripe ou Paypal. Aucune information bancaire ne transite par le site, les coordonnées bancaires sont gérées par notre partenaire et sont protégées de tout accès. Grâce au cryptage (protocole SSL : Secure Socket Layer), le paiement est sécurisé pendant son déroulement.

Le client s'engage à fournir toutes les informations nécessaires au paiement par carte de crédit, notamment le type de carte, son numéro, sa date d'expiration et le code cryptogramme qui y figure. De cette manière, vous confirmez votre commande si elle est acceptée après validation de l'acceptation dans un email de numéro d'enregistrement renvoyé immédiatement !

• 5.2 Soit par Paypal :

C'est la plate-forme de paiement Internet la plus sécurisée. Chaque utilisateur est libre d'associer son compte PayPal à sa carte bancaire ou bien à son compte en banque. Il peut alors décider de payer sa commande sur internet en ligne via PayPal, et le montant sera automatiquement retiré depuis la source indiquée.

• 5.3 Paiement en quatre fois sans frais avec Paypal Checkout:

Si vous payez votre commande en plusieurs fois, vous acceptez les conditions générales client de Paypal. Ce mode de paiement est disponible sur www.vibroplaisir.fr dès 30 euros d'achats, et pour un montant maximum de 500 euros pour les titulaires d'un compte paypal.

5.4 Prévention anti-fraude et validation de paiement

Fuego Online Boutique se réserve le droit, pour certaines commandes, de demander à l'Acheteur de fournir des documents permettant de certifier le paiement de sa commande par mail ou par courrier (pièces d’identité, justificatifs de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc...). La validation du paiement par www.vibroplaisir.fr permet l'expédition de la commande.

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 7. Livraison & Réception du colis

7.1 La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

7.2 Livraison en France métropolitaine

7.3 Les modes de livraison choisis par le vendeur

Si le client refuse ou ne réceptionne pas volontairement la livraison (sauf cas exceptionnel de produits cassés et cas de force majeure), les frais de retours seront à la charge du client.

La résolution de la vente, selon les termes visés au présent article, oblige le Vendeur à rembourser au Client la totalité des sommes versées, et ce dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle la résolution du contrat a pris effet.

La responsabilité du Vendeur ne pourra être recherchée si l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable à l'Acheteur, à un tiers au contrat ou à un cas de force majeure. En cas de livraison vers un pays autre que la France, les frais de dédouanement et taxes en sus des sommes payées à vibroplaisir.fr sont entièrement à la charge de l'acheteur.

Lorsqu'un client a commis une ou plusieurs erreurs dans l'indication de son adresse de livraison et que le colis n'a pas pu être livré pour cette raison, le client doit repayer les frais de port pour que le colis lui soit réexpédié de nouveau.

7.7 Produit endommagé reçu à la livraison

A la réception de votre colis, si celui-ci présente des signes visibles qu'il pourrait être endommagé, il vous appartient, en tant que destinataire de ces marchandises de nous le signaler dans les plus brefs délais. Toute réclamation doit être présentée dans les 48 heures suivant la réception, par mail à contact@vibroplaisir.fr ou par tout autre support de communication en mentionnant précisément le numéro de commande concerné. Une fois ce délai écoulé sans qu'aucune réclamation n'ait été formulée, il sera considéré que vous avez accepté une livraison en parfait état, tant sur le plan qualitatif que quantitatif.(article L. 216-1 du code de la consommation).

IMPORTANT : veuillez prendre des photos de tout article endommagé afin que notre équipe du service clientèle puisse traiter plus facilement votre demande. Sans photo à l'appui, les demandes de remboursement ou de remplacement de produits ne seront pas prises en compte.

7.8 Produit non conforme

Si la non-conformité avec la description du produit est avérée, vous pouvez le retourner à nos frais. Selon le choix de notre client, nous pourrons proposer un échange avec un produit de prix équivalent ou un avoir ou un remboursement. Le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception desdits produits non conformes.

7.9 Médiation

Article 8. Garantie

www.vibroplaisir.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société FUEGO ONLINE BOUTIQUE qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : FUEGO ONLINE BOUTIQUE, 18 rue de Sartrouville, 95240 Cormeilles-en-Parisis, dans un délai de trente jours après livraison.

8.1 Garantie commerciale

Les produits vendus sont couverts par une garantie commerciale visant à garantir leur conformité et assurant le remboursement du prix d'achat, le remplacement ou la réparation des biens. Elle ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d'une utilisation anormale ou fautive ou résultant d'une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits.
Les informations concernant les éventuelles garanties commerciales relatives aux produits et services proposés à la vente (notamment le contenu de la garantie, les modalités de sa mise en œuvre, son prix, sa durée, son étendue territoriale ainsi que le nom et l’adresse du garant selon les produits, services et marques concernées) sont portées à la connaissance du client le cas échéant sur la fiche de chaque produit et service dans l’espace de vente en ligne.

8.2 Garantie légale

Tous les produits proposés par vibroplaisir.fr sont soumis à l’application des garanties légales de conformité (articles L211-4 à L211-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Pour la mise en œuvre d’une des garanties, le client devra contacter vibroplaisir.fr par e-mail à l’adresse contact@vibroplaisir.fr ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse : FUEGO ONLINE BOUTIQUE, 18 rue de Sartrouville, 95240 Cormeilles-en-Parisis.
Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur :

• bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur ;

• peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L211-9 du code de la consommation ;

• est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien.

Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Article 9. Responsabilité

La société FUEGO ONLINE BOUTIQUE n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de FUEGO ONLINE BOUTIQUE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de FUEGO ONLINE BOUTIQUE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre FUEGO ONLINE BOUTIQUE et le Client.

Article 10 - Sécurisation

Le site www.vibroplaisir.fr fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.vibroplaisir.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.vibroplaisir.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.vibroplaisir.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 13. Force majeure

L'exécution par FUEGO ONLINE BOUTIQUE de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. FUEGO ONLINE BOUTIQUE informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 15. Bons de réduction

Article 16. Protection des mineurs

Nous sommes conscients que le contenu de vibroplaisir.fr peut être dérangeant, c'est pourquoi nous avons établi quelques règles : Le contenu de notre site est adapté à tous les publics, il ne comprend donc pas de matériel choquant sur nos pages produits, pas de photos de mannequins nus, pas de phrases vulgaires, ni de matériel pornographique. Il vous appartient, en tant que parents, de surveiller les sites Internet visités par vos enfants. En outre, vous pouvez installer un programme de contrôle parental et de filtrage pour protéger vos enfants de l'accès à des sites ou à des contenus spécifiques. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le site www.protection-mineurs.com. Il n'est pas surprenant que toute personne qui visite vibroplaisir.fr soit un adulte averti et mûr, âgé de plus de 18 ans ou disposant d'une autorisation parentale. Vous pouvez annuler une commande passée par votre enfant en nous contactant.

Article 17. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

• Par mail : contact@vibroplaisir.fr
• adresse postale : FUEGO ONLINE BOUTIQUE, 18 rue de Sartrouville, 95240 Cormeilles-en-Parisis
• Téléphone : 09 72 93 06 62